Le site locongres.org est édité par :
Lo Congrès permanent de la lenga occitana
Siège : Ciutat – Creem!, 5-7 rue de la Fontaine, 64000 Pau
Tel : +33 (0)5 32 00 00 64
N° SIRET 513 622 639 00021 – Code APE : 7220Z
Directeur de publication : Gilabèrt Mercadièr, président du Congrès permanent de la langue occitane.
Rédacteur : Joan Breç Brana (chef du pôle Lenga & societat du Congrès permanent de la lenga occitana).
Direction du projet : Joan Breç Brana.
Rédaction : Joan Breç Brana, Aure Séguierr (responsable du pôle informatique du Congrès permanent de la langue occitane), Benaset Dazéas (directeur du Congrès permanent de la langue occitana).
Webmestre : Aure Séguier.
Le site locongres.org est hébergé par :
OVH Cloud
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 € – Code APE 2620Z – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – TVA : FR22424761419
La réalisation et la maintenance applicative du site est faite par :
Lo Congrès permanent de la lenga occitana
Siège : La Ciutat – Creem!, 5-7 rue fde la Fontaine – 64000 Pau – Tel. : +33(0)5 32 00 00 64
Association loi 1901 – Code APE 7210Z – N° SIRET 513 622 639 00021
Lo Congrès permanent de la lenga occitana est éditeur du site internet ainsi que des applications : Dicodòc, Revirada, Votz, Compendi, Lexicografia, Tèrmòc, Gadgèts.
Chef de projet : Benaset Dazéas.
Protection des données personnelles
Ce site est dispensé de déclaration à la CNIL au traitement des données personnelles au titre de la dispense n°7 de la CNIL (traitements constitués pour information et communication externe, délibération 2006-138 du 09/05/2006).Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre au Congrès permanent de la lenga occitana pour l’utilisation de plusieurs services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de supression des informations personnelles le concernant. Il peut exercer ce droit lorsqu’il le souhaite en envoyant un courrier à cette adresse :
Lo Congrès permanent de la lenga occitana – Ciutat – Creem, 5-7 rue de la Fontaine, 64000 Pau
Droit à l’image
« Toute personne a sur son image et sur l’utilisation qui en est faite un droit exclusif qui lui permet de s’opposer à sa reproduction ». Toute reproduction des photos présentes sur le site est interdite. Les droits de ces photos n’ont été laissés qu’au Congrès permanent de la lenga occitana et uniquement pour être diffusées sur le site. Si par cas une personne se reconnaît sur l’une des photos et ne désire pas que son image soit diffusé sur le site, elle peut le faire savoir à et le Congrès fera le nécessaire pour que l’image soit supprimée.
Droit d’auteur – copyright
Voir la section droits d’utilisation.